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« PERMETTRE AUX CLASSES MOYENNES D’ACCEDER À LA PROPRIÉTÉ »

Philippe Michel oceane fm 12 09 13

(12 septembre 2013) – Invité du journal de Océane, le Secrétaire Général de Calédonie Ensemble est revenu sur la crise que traverse actuellement le BTP en Nouvelle-Calédonie. Philippe Michel a rappelé que le parti des députés avait, dès la fin 2011, alerté la coalition au pouvoir de la menace d’une diminution du chiffre d’affaire du BTP suite à l’arrêt de la construction de logement sociaux par la Province Sud dirigée par le RUMP, l’Avenir Ensemble, Leroux et Loueckhote. En effet, selon Philippe Michel, « le besoin en logements en général, et en logements sociaux en particulier, il n’est pas artificiel. Lui, c’est une réalité« 

Il a ensuite présenté les propositions de Calédonie Ensemble visant d’une part à faire bénéficier du dispositif de défiscalisation en projet les Calédoniens des classes moyennes qui souhaitent devenir propriétaires de leur habitation principale et d’autre part à ne pas exclure les Nouméens du bénéfice des aides fiscales.

Vous pouvez retrouver ci-dessous l’intégralité de cette intervention:

Journaliste : Philippe Michel, bonjour.

Philippe Michel : Bonjour.

Journaliste : Merci d’avoir accepté notre invitation. Alors que les spéculations vont bon train, est-ce que le secteur du BTP est en crise, oui ou non ?

Philippe Michel : Avant de répondre à cette question, je voudrais d’abord rappeler que Calédonie ensemble se préoccupe depuis très longtemps maintenant de la situation du BTP et du logement en particulier. Je le dis, parce que ces derniers jours, tout le monde s’empare de la question de la situation du BTP, pour faire tout un tas de commentaires politiques, mais il y a quelques années de ça, je n’entendais pas, moi, ces formations politiques se préoccuper de la situation du BTP et surtout du logement qui est la première source de chiffre d’affaires du BTP. Donc, je voudrais rappeler, à ce sujet, que c’est Calédonie ensemble qui, en 2005, a initié, en Nouvelle-Calédonie, ce qui ne s’était jamais fait, des états généraux du logement social en Nouvelle-Calédonie, qui ont permis de passer d’une construction annuelle de 200 à 300 logements par an durant la période antérieure à mille logements par an, ce qui est susceptible de fournir 20 à 25 milliards de chiffre d’affaires au BTP. C’est également Calédonie ensemble qui a mis en place l’aide au logement, l’aide financière au logement, qui permet aujourd’hui à 4 mille familles en Nouvelle-Calédonie de toucher, en moyenne, 35 mille francs d’aide chaque mois pour payer leur loyer. C’est également Calédonie ensemble qui a mis en place le prêt à taux zéro, qui permet aux classes moyennes d’emprunter jusqu’à 15 millions sans intérêt pour l’achat de leur habitation principale, ces intérêts étant pris en charge par la collectivité. C’est le gouvernement de Philippe Gomès qui a mis ça en place en 2010. Ce que je veux vous dire, c’est que ça fait déjà plusieurs années qu’on se préoccupe de la situation du logement. Maintenant, est-ce que le BTP est en crise ? Ah ben oui, il est en crise, ça, c’est clair. Mais cette crise, elle est annoncée depuis 3 ans.

Journaliste : C’est ça qui est surprenant, c’est que finalement, il y avait des gros chantiers qui devaient se terminer à des dates bien précises, sur des périodes, et qu’on a l’impression que ça n’a pas été préparé, là, après !

Philippe Michel : Non seulement il y avait des gros chantiers qui devaient s’arrêter, mais surtout, il y avait, jusqu’en 2011, mille logements sociaux qui étaient commandés et construits chaque année sur commande de la province Sud. C’était le résultat de la politique de logement social initiée par Philippe Gomès à la province Sud entre 2004 et 2009. Et puis à partir de 2010, la province Sud a décidé de diviser cette production de logements sociaux annuelle par 5. C’est-à-dire qu’à partir de 2010, la province Sud de Pierre Frogier a décidé qu’au lieu de construire mille logements par an, nous allions en construire 228, pour être précis, par an, c’est la moyenne du contrat de développement sur la période 2011-2015, ce qui signifie donc, arithmétiquement, si vous faites mille moins 228, ça signifie que vous enlevez à peu près 750 logements par an, c’est-à-dire que vous amputez le chiffre d’affaires du BTP de 15 milliards CFP par an, c’est-à-dire un quart de chiffre d’affaires en mois. Quand vous ajoutez cette diminution…, enfin, quand je dis diminution, je suis gentil, quand vous ajoutez cette effondrement de la commande publique en matière de logements sociaux à la fin des grands chantiers, vous avez effectivement une situation du BTP qui est catastrophique, parce que si vous supprimez un quart de son chiffre d’affaires à un secteur d’activité, bien sûr, vous remettez en cause mille à 1500 emplois derrière, ce qui est annoncé depuis 3 ans, ce que personne n’a anticipé malgré les avertissements lancés par Calédonie ensemble. Donc oui, aujourd’hui, la situation du BTP est préoccupante.

Journaliste : Mais c’est pas doper artificiellement un marché, que de soutenir que ça soit que l’État, la fonction de l’État, de soutenir ce marché, justement ?

Philippe Michel : Mais le besoin en logements en général, et en logements sociaux en particulier, il n’est pas artificiel. Lui, c’est une réalité. La chambre territoriale des comptes a rendu un rapport très officiel sur ce sujet-là fin 2009 et la chambre territoriale des comptes nous a expliqué, noir sur blanc, qu’il faut construire, si on veut traiter la demande actuelle qui n’est pas satisfaite, il faut construire 1180 logements sociaux chaque année jusqu’en 2020, plus 600 logements intermédiaires, pour que toutes les familles et tous les ménages qui ont besoin d’un logement puissent trouver à se loger correctement en Nouvelle-Calédonie et résorber en particulier la situation des squats. Donc, vous voyez bien que la crise du logement en Nouvelle-Calédonie, c’est-à-dire le fait que chaque année, on ait moins de logements construits que de besoins, ça entretient des niveaux de loyers extrêmement élevés, ça pénalise une partie importante des ménages calédoniens, ça oblige des familles entières à continuer à vivre dans des squats ou à vivre en suroccupation dans des logements à deux, trois générations, dans des logements qui ne sont pas faits pour ça. Enfin, c’est une vraie catastrophe pour le pays. Nous avons, d’un côté, un besoin social évident, celui de logements. Nous avons, de l’autre côté, un besoin économique évident, celui de maintenir des niveaux de loyers ou d’accession à la propriété correcte en matière de logements, et nous avons, enfin, une situation d’un secteur, celui du BTP, qui a besoin de ces commandes et de ce travail pour pouvoir maintenir ses emplois. C’est essentiel, le BTP emploie, en Nouvelle-Calédonie, 11 mille personnes. Vous comprenez bien que si du jour au lendemain, on enlève 15 milliards de chiffre d’affaires, un quart du chiffre d’affaires de ce secteur, on perd mille, 1500 emplois, c’est ce qui était annoncé, c’est ce qu’on craignait depuis 3 ans, et puis c’est ce qui se produit aujourd’hui.

Journaliste : Pourquoi notamment la mise en place du prêt à taux zéro pour certaines familles prend entre 4, voire 5, 6 mois d’attente entre la banque ? Est-ce que ça, c’est administratif ou est-ce que c’est logique ?

Philippe Michel : C’est logique, non, je ne peux pas vous dire ça. L’administration, c’est un service rendu aux administrés, et le service, même s’il est public, il doit être performant, rapide. Néanmoins, la procédure de la mise en place d’un prêt à taux zéro, c’est pas complètement simple, parce que ça nécessite… Le prêt à taux zéro, c’est quoi ? C’est un prêt bancaire qui est mis en place par une banque, mais dont les intérêts sont pris en charge par la Nouvelle-Calédonie. Donc, ça nécessite quelques allers-retours entre la banque, les services de la Nouvelle-Calédonie, les acheteurs.

Journaliste : Vous proposez une transformation, en profondeur, du dispositif BTP qui doit être mis en place par le gouvernement prochainement. De quoi s’agit-il ?

Philippe Michel : Depuis 3 ans, Calédonie ensemble tire la sonnette d’alarme sur la situation du BTP et du logement. Depuis 3 ans, il ne se passe rien, et puis là, du jour au lendemain, le gouvernement se réveille et nous propose une loi de défiscalisation sur le secteur du logement locatif intermédiaire pour relancer, nous dit-il, le BTP. J’explique ça veut dire quoi : ça veut dire que le gouvernement nous propose, comme ça se passe en métropole, d’accorder des crédits d’impôts, des réductions d’impôts, aux contribuables les plus riches qui peuvent investir pour acheter des logements neufs qui seront ensuite mis en location. C’est une opération de défiscalisation qui permet de réduire les impôts à payer, pour les contribuables les plus riches qui investissent dans la construction de logements neufs pour être mis en location. Et on nous annonce, avec ça, la mise en chantier de 200, 300 logements supplémentaires par an. Je fais d’abord observer que, je reviens au chiffre que j’ai donné tout à l’heure, de la chambre des comptes, 1200 logements sociaux par an, plus 600 dans le secteur intermédiaire, 1800 par an jusqu’en 2020, pour traiter la demande. Vous comprenez bien que si on traite 228 à la province au lieu de 1200 en logement social et 200 logements intermédiaires ou 300 au lieu de 600, il y a un problème. C’est-à-dire que d’abord, je remarque que le plan proposé par le gouvernement, il est très nettement insuffisant pour régler les problèmes du BTP et la demande en logement. Il faudrait construire quatre fois plus de logements que ce que nous propose le gouvernement. Mais enfin, bon, admettons. Ce que nous disons, nous, c’est qu’au lieu d’accorder une nouvelle aide fiscale à des contribuables qui sont riches et qui ont les moyens d’investir dans des logements pour ensuite les mettre en location, ce que nous proposons, nous, c’est d’ouvrir cette aide pour remettre l’accession directe à la propriété des gens qui ont besoin d’un logement. Qu’est-ce que ça veut dire ? Ça veut dire qu’au lieu de faire une défiscalisation exclusivement réservée aux investisseurs pour leur permettre d’avoir des réductions d’impôts, nous, on propose d’élargir le dispositif pour que ceux qui n’ont pas de logement aujourd’hui et qui veulent en acheter un puissent bénéficier de la même manière, d’une réduction d’impôt, pour l’achat de leur propre logement. Ça nous semble quand même, d’une part, de nature à amplifier le dispositif et la commande de logements nouveaux, et surtout, ça nous semble être une mesure de justice et d’équité sociale. Parce que si on a mis en place le prêt à taux zéro pour permettre aux classes moyennes d’accéder à la propriété du logement, il est tout à fait logique, si on met une défiscalisation derrière, de permettre à ces mêmes ménages des classes moyennes d’avoir un avantage fiscal en contrepartie de l’investissement qu’ils font pour acheter leur propre logement. Ça, c’est la première modification et c’est la plus importante.

Journaliste : C’est une des raisons pour laquelle, avec le soutien notamment du FLNKS, du Palika, vous avez fait reporter ce projet de loi sur la défiscalisation ?

Philippe Michel : Bien sûr que oui. Le dispositif qui nous était proposé, c’était une opération financière pour les contribuables les plus riches, qui était de nature à aider un peu le BTP. Nous, on propose, d’abord, de consacrer cet argent pour permettre aux ménages des classes moyennes d’accéder à la propriété de leur logement.

Journaliste : Est-ce que ça ne permet pas aussi de conserver les capitaux, éviter l’évasion fiscale avec les échéances politiques à venir ? Les gens qui ont un peu d’argent en Nouvelle-Calédonie, pour les inciter aussi à investir, c’est pas totalement non plus mauvais ?

Philippe Michel : Ah non, non, mais très clairement, les dispositifs de défiscalisation sont des dispositifs classiques pour doper, à un moment donné, l’investissement dans un secteur. Donc, bien sûr que c’est une bonne mesure parce que ça permet à l’argent calédonien de rester en Calédonie et d’être réinvesti en Nouvelle-Calédonie, ce qui est mieux que de le voir exporté ou réinvesti ailleurs. Mais, si on souhaite, d’une part, aider le secteur du BTP, et d’autre part, permettre aux classes moyennes d’accéder à la propriété, il faut absolument élargir le dispositif, pas seulement pour l’investissement locatif réservé aux investisseurs qui sont riches, mais aussi pour permettre aux gens d’acheter directement leur logement. Ça, c’est la première modification. Et puis, la deuxième modification qu’on propose dans ce texte, c’est que les plafonds de construction, qui donnent droit à cette défiscalisation, ils soient relevés pour ce qui concerne Nouméa. Parce que le gouvernement nous propose un texte dont les plafonds de coûts de construction et de loyer sont tout à fait corrects pour ce qui concerne les communes de l’agglo et l’intérieur du territoire, par contre, à Nouméa, tout le monde sait que les prix de constructions sont nettement plus élevés à cause notamment du prix du foncier. Si on veut que le dispositif, il permette aussi aux habitants de Nouméa d’accéder à la propriété de leur logement, il faut relever ces plafonds. Il n’y a aucune raison d’obliger les habitants de Nouméa à s’expatrier, si je puis dire, à Dumbéa, à Paita ou au Mont-Dore ou plus loin, pour pouvoir acheter leur propriété. Il faut que le dispositif marche sur Nouméa.

Journaliste : Justement, le nouveau dispositif de défiscalisation outre-mer, dédié notamment aux collectivités du Pacifique, devrait redonner un souffle en matière de logements sociaux et intermédiaires en Nouvelle-Calédonie, n’y a-t-il pas, quelque part, contradiction et urgence à agir ?

Philippe Michel : Bien sûr qu’il y a urgence à agir, mais, encore une fois, je le répète, c’est pas à Calédonie ensemble, qui tire la sonnette d’alarme, depuis trois ans, c’est pas à nous qu’il faut l’expliquer. Cela dit, vous avez raison de souligner qu’en plus du dispositif proposé au plan local, il existe aussi un dispositif national qui permet aux contribuables métropolitains d’avoir, eux aussi, en métropole, une réduction d’impôt s’ils investissent dans le secteur du logement en Nouvelle-Calédonie. Ce dispositif, nos parlementaires, et les députés en particulier, Philippe Gomès et Sonia Lagarde, y sont très attentifs. Ils viennent d’ailleurs d’intervenir auprès du gouvernement pour faire relever les plafonds de ce dispositif et rendre ce dispositif attractif pour que les contribuables métropolitains aient un intérêt un petit peu plus fort à investir en Nouvelle-Calédonie, plutôt qu’à la Réunion ou à la Martinique. Il s’agit d’essayer, là aussi, de doper l’investissement en faveur de la Nouvelle-Calédonie, en relevant les plafonds.

Journaliste : Parlez-nous un petit peu du fonds de garantie au niveau des terres coutumières, où en est-on, par rapport à cela ?

Philippe Michel : Ce fonds de garantie pour l’investissement en terres coutumières, il est évidemment nécessaire pour garantir les investissements qui sont faits en terres coutumières, mais, tout le monde a compris que c’est pas demain que ça va se mettre en place. D’abord, parce qu’il faudrait régler les problèmes fonciers en terres coutumières. Il suffit pas d’avoir un fonds de garantie, il faut avoir une sécurisation foncière, des baux ou des titres de propriété à long terme, voilà. Donc, c’est un mécanisme qui va prendre probablement plusieurs années, même si effectivement la mesure proposée va dans le bon sens, c’est-à-dire, essayer de déconcentrer un peu les investissements hors de Nouméa, grand Nouméa, et peut-être, hors VKP, demain, puisqu’on peut penser que VKP sera le second pôle urbain du pays, avec l’ouverture de l’usine.

Journaliste : Philippe Michel, vous avez reporté donc ce projet de loi sur la défiscalisation des investissements, avec le Palika et le FLNKS. Nos auditeurs aimeraient savoir, aujourd’hui, qu’est-ce qui va se passer. Est-ce que ça va encore prendre du temps, est-ce que ce projet va être, à nouveau, entre guillemets, réinscrit…

Philippe Michel : Ah, mais, c’est très simple, ce projet doit être examiné mardi prochain, mardi après-midi, par la commission des affaires fiscales du Congrès, et il sera ensuite, très probablement, voté et examiné en séance publique du Congrès, avant la fin du mois de septembre. Donc, il y a pas de drame dans cette affaire. Je pense qu’avant la fin du mois de septembre, le dispositif sera en place. Mais, encore une fois, je le répète, il fallait améliorer ce dispositif, il fallait éviter de le réserver exclusivement aux investisseurs et aux contribuables les plus aisés pour l’ouvrir aux ménages des classes moyennes qui veulent acheter leur logement, c’est tout à fait indispensable. Et puis, je rappelle, et je le redis, qu’au-delà de ce dispositif, il faut absolument ré-ouvrir le débat sur la relance des programmes de constructions de logements sociaux. Vous avez bien compris que c’est pas avec le projet de Pierre Frogier, de réhabilitation des squats, qu’on va régler le problème du logement social en Nouvelle-Calédonie. C’est absolument indispensable de rouvrir ce débat.

Journaliste : Des députés de l’Assemblée nationale, en l’occurrence Jean-Jacques Urvoas, René Dosière, ou notamment Dominique Bussereau, ont achevé leur mission d’évaluation sur le territoire et dressé un bilan plutôt critique à l’égard de la classe politique calédonienne, vous avez un commentaire ?

Philippe Michel : Oui, le commentaire, c’est que quand on voit le fonctionnement de nos institutions, sous la férule de la coalition, c’est-à-dire Rassemblement UMP, UC, Parti travailliste et Avenir ensemble, quand on voit le fonctionnement de nos institutions ces dernières années, sous la responsabilité de cette coalition politique, quand on voit l’incapacité de cette coalition à traiter les problèmes de la vie quotidienne des Calédoniens, la question du logement, la question de l’emploi, au travers de la crise du BTP, la question de la vie chère, il est pas tellement étonnant que les députés métropolitains qui sont venus en mission d’évaluation, ici, aient quelques inquiétudes en repartant. Il y a quand même un certain nombre de choses qui ne fonctionnent plus, ou pas, comme elles devraient, au plan institutionnel dans notre pays depuis que cette coalition s’est mise en place.

Journaliste : Calédonie ensemble organise, ce samedi, sa quatrième rencontre citoyenne, qui portera sur l’agriculture, pourquoi ce choix et qu’en attendez-vous ?

Philippe Michel : Alors, pourquoi ce choix ? D’abord, ce choix, il s’inscrit dans une série en réalité de rencontres, de débats, ce qu’on appelle, nous, des rencontres citoyennes, avec le public, les professionnels, les acteurs, autour de toutes les thématiques. Cette rencontre est en réalité la quatrième rencontre citoyenne. On en a fait une sur l’enseignement, une autre sur l’environnement, une autre sur le développement économique. On poursuivra, samedi prochain, à Koné, avec le développement agricole. Mais, ensuite, nous aurons la politique sanitaire et sociale. Nous aurons la problématique minière, bref, nous essayons, pour construire notre programme de propositions pour les prochaines échéances électorales, d’aller à la rencontre des Calédoniens, du public, des acteurs de la société civil, des professionnels, pour discuter avec eux de la situation, de l’analyse qu’on en fait et des pistes de propositions, de solutions qu’il faudrait mettre en œuvre pour améliorer la situation. Donc, c’est une manière, à la fois, de nourrir un échange, un dialogue démocratique avec les acteurs de la vie civile et les citoyens. Et puis, c’est une manière, pour nous, d’enrichir notre réflexion et de préparer nos propositions pour les prochaines échéances. Et évidemment, si on parle d’agriculture, ben, la rencontre, il ne faut pas la faire à Nouméa, très clairement, il vaut mieux aller là où il y a de l’agriculture, c’est-à-dire en province Nord, à Koné. Et cette rencontre, on…, enfin, moi en tout cas, j’ai un attachement un peu spécifique, un peu particulier pour ce thème-là, puisque je me suis occupé pendant longtemps d’agriculture, et je crois sincèrement que l’agriculture, pour une large part, c’est un peu l’âme et l’identité particulière de la Nouvelle-Calédonie. La Calédonie, elle serait pas ce qu’elle est, notre histoire, notre identité, notre culture, nos traditions ne seraient pas ce qu’elles sont, aujourd’hui, s’il n’y avait pas cet attachement à la terre. C’est là qu’a commencé la construction du pays, bien plus qu’en ville. J’ai pas besoin de faire un dessin là-dessus, c’est très clair pour tout le monde.

Journaliste : Philippe Michel, merci.

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