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Congrès de la Nouvelle-Calédonie


Détails de l'événement


Lundi 25 novembre 2013, commission permanente – ODJ:

– Projet de délibération relative aux titres repas;

– Projet de délibération modifiant la délibération modifiée n°453 du 08/01/2009;

– Projet de délibération relative à la circulation des navires de plaisance à moteur dans les eaux territoriales de la Nouvelle-Calédonie;

– Décret n°69-272 du 28/03/1969 portant création de communes dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie (Boulouparis).

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